Déposée le 18 janvier 2010 par REVOL-BUISSON Samuel et RENAULT Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « CACABANE »
Les déposants sont REVOL-BUISSON Samuel domicilié(e) 36 Av de la Gare - 44119 - TREILLIERES - France et RENAULT Nicolas domicilié(e) 35 rue Joachim du Bellay - 44119 - TREILLIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REVOL-BUISSON Samuel domicilié(e) 36 Av de la Gare - 44119 - TREILLIERES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACABANE est expirée depuis le 18 janvier 2020.
REVOL-BUISSON Samuel - 36 Av de la Gare - 44119 - TREILLIERES - France
RENAULT Nicolas - 35 rue Joachim du Bellay - 44119 - TREILLIERES - France
REVOL-BUISSON Samuel - 36 Av de la Gare - 44119 - TREILLIERES - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Inscription le 16 septembre 2010 - Renonciation partielle n°532061 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16
Inscription le 3 février 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°617685 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Inscription le 9 septembre 2014 - Changement d'adresse n°630889 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Matériaux de construction non métalliques tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets. Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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